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LeTransistor.com étant hébergé et domicilié en France, le droit d’auteur est régit par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute forme de production (audio, visuelle ou écrite) est protégée dès sa création.

Les articles L.111-1 et L.123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, certifie à l’auteur d’une œuvre la jouissance d’un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d’accomplissement de formalités (dépôt ou enregistrement), pour une durée correspondant à l’année civile du décès de l’auteur et des soixante-dix années qui suivent, au bénéfice de ses ayant-droits.

Article L. 111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle :
L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul
fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif
et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral,
ainsi que des attributs d’ordre patrimonial […].

Article L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle :
L’auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d’exploiter son oeuvre
sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire.
Au décès de l’auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits
pendant l’année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.

Ce contenu ne serait être réutilisé pour quel motif et pour quelle utilisation qu’ils soient sans autorisation préalable de LeTransistor.com. En aucun cas le contenus (images, vidéos ou texte) ne sera cédé à titre gracieux.

Questions fréquentes :

JE SUIS UN ARTISTE

Q : J’aimerais réutiliser un de vos contenus, est-ce possible ?
R : Oui. Tout nos contenus sont disponibles à la vente. N’hésitez pas à utiliser le formulaire de contact et expliquez nous l’utilisation exacte du contenu.

Q : Je suis représenté sur une photo puis-je la réutiliser gratuitement sur mon Facebook ou mon MySpace ?
R : Non. Les photos -ainsi que les textes- présentés sur LeTransistor.com sont la propriété de leurs auteurs. Les photos sont toutes disponibles à la vente. Leur prix dépend de l’utilisation.
Le fait d’être représenté sur une photo ne donne pas la possibilité d’obtenir gratuitement son utilisation.

Q : Je n’aime pas une photo ou texte, pouvez-vous l’enlever ?
R : Non. Tous les contenus présentés sur LeTransistor.com ont été faits dans le cadre d’accréditations officielles et expriment la vision de leurs auteurs.

Q : J’aimerais que vous chroniquiez un de mes albums ou veniez à un concert. C’est possible ?
R : Oui. Vous pouvez envoyer vos e-mails à contact[AT]letransistor.com et vos CD, démos, cadeaux, lettres, colis piégés etc. à : Le Transistor – 26 avenue Guillemin – 92600 Asnières

JE SUIS UN PROFESSIONNEL DE LA MUSIQUE

Q : J’aimerais utiliser un de vos contenu pour faire la promotion de mon artiste ou de ma salle, est-ce possible ?
R : Oui. Utilisez le formulaire de contact et expliquez le cadre de l’utilisation pour que nous revenions vers vous pour un devis.

Q : J’aimerais que vous chroniquiez un de mes albums ou veniez à un concert. C’est possible ?
R : Oui. Vous pouvez envoyer vos e-mails à contact[AT]letransistor.com et vos CD, démos, cadeaux, lettres, colis piégés etc. à : Le Transistor – 26 avenue Guillemin – 92600 Asnières

JE SUIS UN PARTICULIER

Q : J’aimerais acheter un tirage d’une des photos, est-ce possible ?
R : Oui. Utilisez le formulaire de contact en précisant la photo.

Q : Est-ce possible d’utiliser un de vos contenus sur mon site ou mon blog ?
R : Oui. La seule condition est que le site soit à but non commercial et que l’auteur du contenu soit cité. Pour la photo, une limite de 2 photos par article est imposée, et pour le contenu écrit, il s’agit uniquement d’extraits.

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